Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION Association déclarée selon la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1759571
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/08/2001
Marque figurative de LES PROFESSIONNELS DE L\'INNOVATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 1991 par l'association loi 1901 LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION domicilié(e) 49 rue Bonaparte, Paris 6ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION Association déclarée selon la Loi du 1er Juillet 1901 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759571.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2001.

LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : IN'NOVATION LE MONITEUR DE L'INNOVATION


LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION Association déclarée selon la Loi du 1er Juillet 1901 - 49 rue Bonaparte, Paris 6ème - France


LES PROFESSIONNELS DE L'INNOVATION Association déclarée selon la Loi du 1er Juillet 1901 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Appareils et instruments scientifiques électriques et électroniques ; caisses enregistreuses, distributeurs de monnaie et de billets, terminaux de points de vente, lecteurs de cartes électroniques, magnétiques, à mémoire, cartes de paiement ; machines à calculer, notamment ordinateurs, micro-processeurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données, circuits, cartes, ensembles, sous-ensembles électroniques, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, organes d'accès, de contrôle et de préservation, écrans de visualisation, claviers, scanneurs, tables à digitaliser et à tracer, imprimantes ; installations pour la transmission d'informations par câbles ou par radio, appareils de télématique, télex, télécopieurs photocopieurs, matériels de téléphonie et de radio-téléphonie, satellites, antennes, radars, lasers non à usage médical, matériel de vidéo ; tous supports, notamment magnétiques, pour l'enregistrement de données ou pour la commande de machines électroniques, disques, disquettes, cassettes, programmes enregistrés, logiciels et progiciels, synthétiseurs, générateurs d'images de synthèse. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; programmes, logiciels et progiciels imprimés cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques, notamment d'ordinateurs ; journaux, périodiques, ouvrages, répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation ; photographies, hologrammes, cartes, plans ; machines, matériel et articles de bureau tels que répertoires, fiches, fichiers, boîtes et classeurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tableaux graphiques. Publicité et affaires ; communications de déclarations et d'annonces par tous les moyens de diffusion notamment audio-visuels, photographiques et cinématographiques ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques ; services rendus par la fourniture, la mise à disposition et la gestion de matériels de bureautique auprès de toutes entreprises ainsi qu'auprès des clubs, associations et groupements sans but lucratif afin de leur apporter des moyens et une aide dans leur exploitation ou leur direction : location de machines et d'installations de bureaux ainsi que de programmes et logiciels, conseils aux entreprises, audits et contrôles ; cartes accréditives. Assurances et finances ; émission de chèques de voyage, cartes de crédit et articles de monnaie scripturale. Communications ; presse écrite et audio-visuelle, agences de presse, radio, télévision ; services de communications par des dispositifs oraux, visuels et audio-visuels notamment cinématographiques et vidéo ; gestion de banques et de bases de données, réseaux, messageries, services télématiques à accès par codes. Education et divertissement ; édition de données et de connaissance au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements, notamment magnétiques tels que programmes d'informatique ou supports de moyens vidéo ; édition de livres, journaux, périodiques, disques, vidéodisques, cassettes et vidéo-cassettes enregistrées ; abonnement à des publications, prêt de livres et de documents ; services rendus par des institutions dans le développement de connaissances ; formations professionnelles, enseignement notamment par correspondance, écoles et instituts ; organisation et animation de séances, réunions et stages d'information, d'éducation et de divertissement, notamment par des moyens audio-visuels, photographiques et cinématographiques ; organisation de stages dans des entreprises ; services de formation et de divertissement, exploitation de salles de spectacles et de projection cinématographiques et vidéo ; location et prêt d'appareils vidéo et de projection de cinéma ; studios de prises de vues, de tournage de films et d'enregistrements sonores ; production, location et prêt de films et de photos ; distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Conception de programmes informatiques, logiciels et progiciels, bases de données et banques de données, programmation d'ordinateurs ; conseils notamment en innovation, en propriété industrielle, en propriété littéraire et artistique, en licences de titres de propriété industrielle, en mercatique et publicité, en organisation, en finances, en conception de produits industriels, en transferts technologiques, en franchises ; services rendus par l'organisation de réunions, colloques, salons et congrès, y compris en procurant le logement, le logement et les repas, hôtels, pensions, restaurants, débits de boissons, accompagnement en société ; agences de voyages ou de courtiers qui assurent des réservations d'hôtels pour voyageurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.